Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEES DE L IMAGE TRAVAUX PUBLICS
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée unipersonnelle
SOGELINK, société par actions simplifiée
Fédération Nationale des Travaux Publics, Union nationale de syndicats professionnels

Numéro de dépôt :
3843323
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2021
TROPHEES DE L IMAGE TRAVAUX PUBLICS de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque TROPHEES DE L IMAGE TRAVAUX PUBLICS

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR, la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGELINK, Fédération Nationale des Travaux Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROPHEES DE L IMAGE TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGELINK domicilié(e) 131 Chemin du Bac à Traille Les Portes du Rhône - 69300 - Caluire-et-Cuire - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Fédération Nationale des Travaux Publics, Union nationale de syndicats professionnels domicilié(e) 3, rue de Berri - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque TROPHEES DE L IMAGE TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEES DE L IMAGE TRAVAUX PUBLICS est expirée depuis le 4 juillet 2021.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée unipersonnelle - 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 4

SOGELINK, société par actions simplifiée - 131 Chemin du Bac à Traille Les Portes du Rhône - 69300 - Caluire-et-Cuire - France - SIREN 4

Fédération Nationale des Travaux Publics, Union nationale de syndicats professionnels - 3, rue de Berri - 75008 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Services de publicité ; services de diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services de gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins publicitaires ou promotionnelles ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques. ;

Services d'organisation de loteries et de concours ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.